L Auferlegung der Aktien-Optionen. Le rgime fiscal des Aktien-Optionen unterscheiden Trois-Typen de Gewinne diffrents le rabais, la plus-Wert d Akquisition, und l ventuelle plus-Wert de cession. C est la diffrence entre le prix de l Aktion, Le jour de l attribution de l Option, et le prix auquel elle est r ellement acquise Lors de l Attribution des Aktienoptionen, il est effektives tr s frquent que le prix d akquisition soit infrieur au cours du march Le cours d akquisition thorique est Donc infrieur au dernier cours du titre. Ce rabais est alors soumis l imp t sur le revenu Toutefois, 5 de la valeur de l Aktion au cours actuel doivent tre soustraits auto elle est soumise des cotisations sociales pour les Optionen attribues entre le 1er janvier 1990 Et le 30 juin 1993, le taux est de 10.Prenons l ausgenommen d une option attribue le 01 01 2002 et leve le 01 02 2007 Le prix d attribution de l action tait le 1er janvier 2002 de 7 euros, alors que sa valeur relle Cette date tait de 11 euros Le rabais co Nsenti est donc de 4 euros Le bnficiaire de l Option devra dclarer, au titre des revenus de l anne 2007, la somme de 3,45 euros 4- 11x 5 par action. La plus-value d akquisition. Une fois l Option leve, Vous devenez proprioire des Handelns un prix d Erwerb nettement infrieur au cours du march, le jour de l Erwerb Cette diffrence entre le prix de l Aktion, le jour de la leve de l Option, et Sohn Prix, le Jour de l Attribution de l Option, entsprechen la plus-Wert d Erwerb Son rgime d Auferlegung dpend alors de la Datum d Attribution de l Option. Si l Attribution a eu lieu avant le 20 septembre 1995 les Optionen sont soumises au rgime des plus Werte mobilires au taux de 26 si Vous franchissez le seuil de cession de 20 000 euros Le dlai d indisponibilit est alors de 5 ans. Si l Option bei attribue entre le 20 septembre 1995 et le 26 avril 2000, et si le seuil de cession de 20 000 euros est atteint, le Bezahlbare choisit entre le rgime des plus Werte mobilires au taux de 40 prlv Eids sofaux enthaltene und lid der reitu au titre des traitements et salaires Le dlai d indisponibilit est galement de 5 ans. Dans le cas d Optionen attribues aprs le 27 avril 2000 l indisponibilit est alors de 4 ans Pass ce dlai, les plus Werte Sont auferlegt au taux de 40 jusqu 152 500 euros, puis 50 au-del prlvements sociaux inclusche Si le dtenteur des Optionen les conserve encore deux annes supplmentaires, le taux d Auferlegung tombe alors 26 en dessous de 152 500 euros et 40 au-del de Ce montant. Et si la cession intervient avant l Chance de la priode d indisponibilit, la plus-Wert d Akquisition est soumise, comme un salaire, l impt sur le revenu Toutefois, cette Besteuerung ne s applique pas en cas de licenciement, mise la Retraite, dcs ou invalidit La plus-Wert d Erwerb est, dans ces Situationen, soumise au rgime des plus-Werte mobilires. A titre d beispiel, gießen Sie une cession de 40 000 euros ce jour, la fiscalit est la suivante.- Si l Zuordnung a eu lieu avant le 20 septembr E 1995, l Auferlegung sera stieg 10 400 euros - Si l attribution a eu lieu entre le 20 septembre 1995 et le 26 avril 2000, l imposition slvera 16 000 euros Si vous choisissez d tre impos au titre des traitements et salaires, vous Devrez appliquer le bar ich de l IR.- Enfin, dans le cas d Optionen Attribute aprs le 27 avril 2000, l imposition sera de 16 000 euros et de 10 400 euros si vous avez konserven vos Aktionen plus de deux ans apr s la date D indisponibilit de quatre ans. La plus-value de cession. Elle entsprechen la diffrence entre le prix de cession de l action et son prix d akquisition Elle est impose selon le rgime des plus-Werte mobilires au taux de 27 prlvements sociaux de 11 enthalten Si le seuil de cession de 20 000 euro pour l ensemble de votre portefeuille est dpass Pour une cession de 40 000 euros, l imp td sera donc de 10 800 euros. Offres d emploi. Fiscalit des stock-options suite. Concernant vos stock - Optionen, nous vous Hilfe dans la r dektion de votre d Klärung d imp t. La Bedingung de dur e de d tention ou p riode d indisponibilit dont d pend le r gime d imposition des stock-Optionen s entend de l Verpflichtung pour le bn ficiaire de ne pas c der ou de ne pas convertir au porteur ses actions. dans les 5 ans suivant la date d attribution des wahlen pour celles attribu es avant le 27 avril 2000.dans les 4 ans suivant la date d attribution des wahlen pour celles attribu es compter du 27 avril 2000.Questions l Expert. J ai des actions gratuites et Der Aktienoptionen Dois-je et si oui, Kommentar les inclure dans ma d claration ISF pour maitriser l imp t la r ponse ici. J ai eu des gewinnt die Veränderung sur mon compte en entwerfen, kommentieren je suis tax la r ponse ici. Je pense mettre mes stock-Optionen et Aktionen gratuites pour maitriser l imp t sur la plus Wert Est-ce une bonne id e et si oui, l entreprise va elle en plus abonder le PEE la r ponse iciment s appr cie la limite de 152 500 pour Pläne Attribut der Aktienoptionen mis du 27 avril 2000 au 27 septembre 2012 la r pons E ici. J ai des actions gratuites et des Aktienoptionen Dans le cadre de mon d part de la soci t, j ai n goci une schadloses Entschädigung Kommentar cela va tre Steuer e la r ponse ici. Cependant, cette condition d indisponibilit Ne s applique pas dans les cas suivants. Aux termes de l Artikel 91 ter de l annexe II au Code G n ral des imp ts, les cas dans lesquels il peut tre Ausnahmenotement Entsorgung des Handelns avant l expiration du d lai sans perte du bn Fice du r gime de faveur sont les suivants. mise la retraite du titulaire par l employeur. invalidit du titulaire Korrespondent au classement dans la deuxi ich ou la troisi ich der Katze gories pr vues l Artikel 310 du CSS devenu Artikel L 341-1 du CSS. dcs du titulaire. Toutefois, dans les deux premi res Situationen, l Artikel 91 ter du Code gn ral des imp ts pr voit que les Optionen doivent avoir t lev es au moins trois mois avant la date de r alisierung de lv nement invoqu. Pour les titres Besitzer moins de trois mois avant cette date, et bien en Tendu pour les titres qui seraient Besatzung apr s la r alisierung de lv nement, l avantage sera imposable dans la cat gorie des traitements et salaires si le d lai d indisponibilit n est pas respekt. La date du lizenzierung s entend de la date de r Ception par le salari de la notification du licenciement La date de mise la retraite est celle de la cessation du contrat de travail qui est la Datum laquelle doit s appr cier la Situation du Salari au Rückblick de Sohn droit pension. Si vous souhaitez r duire la Fiscalit de vos Stock-Optionen.2 Lors de la cession des titres. Le r gime steuerlich anwendbar est diff rent selon la dur e de konservation des titres par le bn ficiaire Un d lai d indisponibilit de quatre ans entre la date d attribution de l Option c est - - dire la date o le conseil d Verwaltung a consenti l Option et la date de cession des titres est exig. Attention, c est lors de la cession que les 2 imp ts sont mis en recouvrement plus value d akquisition et plus - value de cession. La plus-v Alue d akquisition pour les pläne attribu s partir du 27 avril 2000.Elle est gale la diff rence entre le cours du titre au jour de la lev e de l Option und le prix d Attribution de l Option ou prix zahlen par le salari Le montant Soumis imposition est minor du montant du rabais exc dentaire dj impos lors de la lev e de l option. Lorsque le d lai d indisponibilit bei respekt, la plus-Wert d Erwerb est soumise, sur Option un pr l vement lib ratoire forfaitaire, ou Wenn Sie auf der Suche nach einer Reihe von Waren sind, klicken Sie bitte, um zu sehen, und legen Sie sich nicht auf, um zu de. aliexpress. com Deutsch Willkommen bei aliexpress Mitglied kostenlos anmelden | facebook anmelden Account-Management Bestellung-Management Gutschein-Management Hilfe Back to English of AliExpress Kategorie kennzeichnen Einkaufswagen Käuferschutz Zusätze u. La plus-value d akquisition est galement soumise aux pr l vements sociaux relatifs aux revenus du patrimoine ainsi qu la Beitrag salariale sp cifique pour les Aktionen attribu es compter du 16 octobre 2007.Options consenties compter du 28 septembre 2012.Jusqu pr send les gewinnt R alis s lors de l A lev e de stock-options et de l zertifikat d Maßnahmen gratuites AGA taient Soumis des taux d Auferlegung forfaitaires soit 30 pour les AGA et 18, 30 et 41 pour les Stock-Options. La loi de Finanzen pour 2013 a modifi ce r gime Und soumet les plus-Werte d Akquisition au bar ich progressif de l imp t sur le revenu Ce nouveau r gime est anwendbar toutes les Optionen ou attributions consenties compter du 28 septembre 2012.Par ailleurs, la facult d imputer la moins-value constat e Lors de la cession d Maßnahmen Fragen der Aktien-Optionen und d Attributionen Gratuiten d Aktionen sur le gewinnen de lev ed Option ou d Akquisition d Aktionen Gratuites Korrespondent est Maintenue dans le cadre du nouveau r gime. Attributions compter du 28 septembre 2012 Assujettissement au bar Ich progressiv de l imp t sur le revenu disparition des taux forfaitaires d Auferlegung indiqu s ci-dessous soit un taux marginal incluant. Taux marginal de 45.Contribution sur les hauts revenus de 4.CSG et CRDS sur les salaires de 8 dont 5,1 de d ductible soit un taux effectif de 5,5.Options consenties avant le 28 septembre 2012.Le montant du pr l vement lib ratoire forfaitaire d pend du d lai de konservierung des titres par le bn ficiaire. Lo rsque le d Lai d indisponibilit de quatre ans bei respekt le taux du pr l vement est de 30 hors pr l vements sociaux de 15,5 si l avantage est inf rieur 152 500 et de 41 hors pr l vements sociaux de 15,5 au-del. Lorsque apr sl ach vement du d lai d indisponibilit, le bn ficiaire respecte le d lai de d tention de 2 ans 4 2, le taux du pr l vement est ramen 19 hors pr l vements sociaux si l avantage est inf rieur 152 500 et 30 hors pr l vements sociaux au-del. Respect du d lai de portage. Portion du gewinnen inf rieure 152 500.De plus, si la cession intervient avant 4 ans, la plus-Wert d akquisition est assujettie aux cotisations de s curit sociale Dans le cadre d une r mun ration classique. Et les Offres Publikationen, quelles sont les cons quences fiscales sur la plus Wert d Erwerb. Les Offres Publiques d Achat sont des acquisitions et ce titre ne peuvent pas tre consid r es comme des op rations intercalaires. Qu est ce qu une op ration intercalaire. L Artikel 163 bis C, I bis du Code G n ral des imp ts Conf re un caract re intercalaire sicherungen op rationen, en pr voyant que l intervention de l une de celles-ci ne remet pas en Ursache l imposition de l avantage selon le r gime des plus-Werte mobili res. Ces op rations Korrespondent Aux-Änderungen Sans soulte d handlungen r sultant d une op ration d offre publique de fusion, de scission, de division ou de regroupement ainsi que de l apport une soci t cr e dans le cadre d un rachat d entreprise par ses salari s RES. Ainsi, Une Offre Publique d Achat OPA portant sur des titres objets de Pläne de stock-Optionen d clenchera, comme une cession, l Auferlegung imm diate de la plus-Wert d Akquisition und de la plus-Wert de Cession Elle ne pourra pas bn ficier du Sursis d imposition pr vu par le Code G n ral des Imp ts tel stipul ci - Dessus pour les OPE. Attention, Il ex ex................................................................................... Une op ration intercalaire si la soulte ne d passe pas 10 de la valeur nominale des titres re us en änderung Dans ce cas, les plus-werte d ändern et d akquisition seront plac es sous le r gime du sursis d imposition et ne seront imposables Que lors de la cession des titres re us en änderung, en m ich temps que la plus-value de cession. En revanche, si la soulte exc de 10 de la valeur nominale des titres re us en änderung, l op ration ne pourra pas Tre consid re comme une op ration intercalaire En cons quence, les plus-Werte d ändern et d Akquisition seraient imposables imm diatement. Untsfrage fiscale sur vos stock-options. Remarque Pour les Pläne der Aktienoptionen attribu s entre 1996 et jusqu au 27 avril 2000, il convient de distinguer deux situations. Si les acti Ons acquises sont cd es avant l ach vement d une p riode de 5 ans compter de la date d attribution de l Option la plus-Wert d Erwerb sera assimil e un salaire und donc soumise l imp t sur le revenu, aux Gebühren sociales, Salariales et patronales. Si les actions demeurent, au contraire indisponibles jusqu l ach vement d une p riode de 5 ann es compter de la date d attribution de l Option, la plus Wert d Akquisition est impos e 45,5 30 15,5 de Pr l vements sociaux. La plus-value de cession. Elle est gale la diff renz entre le cours du titre au jour de la cession de celui-ci und sa valeur la Datum de lev e de l Option. La plus-Wert ou moins - value de cession est d termin e par la diff renz entre le prix effectif de cession des action, net des frais und steuern erwerben s par le c dant et le prix de souscription cours de lev e de l option. Si une plus-value Est constat e sur la cession, celle-ci est d sormais unmöglich au bar ich progressif de l imp t sur le revenu apr s Anwendung d un aba Ttement pour dur e de d tention qui peut aller jusqu 65.Et quel abattement pour les Optionen sur titres attribu es compter du 28 septembre 2012.Pour les Optionen attribu es compter du 28 septembre 2012, l abattement pour dur e de d tention se r Alise de mani re pas tr s günstiges Auto elle s applique l int gralit de la perte, c est - - dire la Fraktion de moins-Wert de cession imput e sur le Gewinn de lev ed Option, au m ich titre qu la fraction de Moins-value de cession non imput e sur le Gewinn de lev ed option. Les pr l vements sociaux. Les pr l vements sociaux au taux actuel de 15,50 sont galement exigibles, sans pour autant pouvoir pr tendre l abattement pour dur e de D tention. L avantage assujetti est gal la diff rence entre la valeur r elle des titres la date de lev ed Option und leur prix effekt de souscription ou d achat, ce qui konstant la plus-Wert d Akquisition Elle supporte les pr l vements sociaux Cette base steuerpflichtig est minor e, le cas ch ant, de la fraktion du rabais ayant su Porte les pr l vement sofaux lors de la lev e de l Option, gießen Sie viter une doppelte Auferlegung, selon le cas dans la Katze gorie des revenus d Aktivit au taux de 8 ou dans la Katze gorie des revenus du patrimoine au taux de 15, 5.Options attribu es avant le 28 septembre 2012.L avantage tir de la lev ed Optionen attribu es avant le 28 septembre 2012 est soumis aux pr l vements sociaux, au titre de l ann e de cession. dans la Katze gorie des revenus du Patrimoine, au taux global de 15,5 lorsque le titulaire respecte les Bedingungen de forme et d indisponibilit et ce, m mich si le beitragsfähig a opt pour l imposition du Gain au bar ich de l IR Dans la Katze gorie des traitements et salaires. Dans la cat gorie des salaires au taux de 8 lorsque le titulaire ne respecte pas la bedingung de forme ou d indisponibilit cf ci-dessous. Cette r gle s applique, que l int ress soit ou nicht toujours salari de l entreprise lui ayant attribu les Optionen au Moment de la cession des titres. La CSG kalkul e sur le gewinnen d acq Uisition n est jamais d ductible, quel que soit le mode d imposition choisi En effet, l Verwaltung a pr cis que l Auferlegung selon les r gles des traitements et salaires des gains de lev ed Optionen ne conf rait pas un caract re d ductible la CSG y aff rente. Options attribu es compter du 28 septembre 2012.Les Gewinne de lev ed Option attribu es compter du 28 septembre 2012 sont soumis au bar ich progressif de l IR l Option pour le r gime de faveur n est plus möglich Ils sont Par ailleurs assujettis aux beiträge sociales suivant les seules r gles anwendbar aux revenus d aktivit, au taux de 8 CSG de 7,5 et CRDS de 0,5 Ces derni res sont n anmoins recouvr es suivant les modalit s pr vues pour les Beiträge Beiträge Au titre des revenus du patrimoine. La CSG y aff rente est d ductible au taux de 5,1 au titre de l ann e de Sohn paiement. Si vous souhaitez optimiser la fiscalit de vos Stock-Optionen cliquez iciment la plus-Wert des Aktien - optionen peut-elle tre Steuer e 80.Bernard Charl S, le Patron de Dassault Syst mes, ein Relais le d Bat über die Besteuerung des Plus-Werte lügen aux Aktien-Optionen L Entreprise und Sohn Salari vont devoir payer en Steuern und en imp ts jusqu 80 de sa valeur, ce n est Pas tenable, se r volte Bernard Charl s, directeur gn ral de Dassault Syst mes Le point sur la komplexe imposition de la plus-Wert sur les stock-options. Ni les calculettes, ni les robes noires n ont trembl Lorsque le directeur gn ral De Dassault Systme, Bernard Charls, ein Lanc Sohn cri d alarme contre la steuerung übertriebene de la plus-Wert sur les stock-Optionen personen dans le milieu des avocats fiscalistes nat surpris Les Gebühren sur les stock-Optionen sont si lev es, pour l Arbeitgeberin, der sich in der Lage ist, sich zu entschuldigen, die sich in der Lage ist, sich zu entschuldigen, die sich in der Lage ist, sich zu verteidigen. Le Monde Bernard Charls fustigeait.,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,, Une taxation et une Auferlegung übertrieben so N gehen t Selon lui, L entreprise et son salari vont devoir payer en taxes et en impts jusqu 80 de la valeur de la part de kapital Est-ce möglich Tout d pend de l volution du cours de l Aktion, Tranche Jean-Yves Mercier , Avocat sp cialis sur ce sujet pour le Kabinett Francis Lefebvre. L Arbeitgeber und le salari se partagent la fiscalit portant sur les stock-Optionen Les stock-Optionen sont un moyen d ouvrir le Hauptstadt un salari que l Entreprise souhaite fid liser et motiver Dans Un contexte o la concurrence internationale explose, konservator ainsi un cadre m ritant a un co t lev Steuern und impts sur les stock-Optionen n ont cess d augmenter depuis 1997, sous des gouvernements de gauche comme de droite. La loi de finances 2013, Et notamment son Artikel 11 a profondment modifi l imposition des plus-Werte sur les stock-Optionen Consid r comme du salaire, les Gewinne d Akquisition diff rence entre le prix de l Aktion au Moment o le salari lve Sohn Option et le prix de L Aktion au moment de l at Tribution de l option par l unternehmen son salari et la plus-value de cession diff rence entre le prix de vente de l Aktion par le salari und le prix de l Aktion au Moment o le salari lve Sohn Option sont d sormais soumis au barme progressif De ltup ree ln a n d e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n e n Der Aktienoptionen verteilt aprs de 28 septembre 2012, date partir de laquelle les plus-Werte des Handlungen attribu es seront impos es selon le systme d imposition 2013.Pourquoi distribuer des stock-Optionen profite aux impts. Janvier 2013 Thierry, un cadre Wichtig de sa soi t, s est vu accorder des stock-optionen sur les titres de son entreprise A cette date, l action de l unternehmen valait 100 euros. L beschäftigt est tout d abord tenu de verser l Ursaaf une Beitrag patronale repr sentant 30 De la juste valeur De l Option cette Variable mesure la probabilit de r aliser une plus-Wert esp re un temps x plus tard ou 30 du quart du cours de l Aktion sur les cours, c est - - dire dans cet beispiel 7,5 de sa valeur gesamt De 100 euros. D cembre 2013 Prenons l Hypothese ol Aktion vaudrait alors 200 euros Thierry souhaite bien videmment hebel son wahl Il d cide son plan de stock-option ne lui interdisant pas de vendre ses Aktionen au mme Moment Thierry devra d clarer les Gewinne d Akquisition gnrs et la plus-value de cession, c est - - dire 100 euros et z ro euro, au titre de l impt sur le revenu Les-Top-Manager qui les entreprises Vorschlag der Aktien-Optionen sont pour la plupart r mun rs entre 150 000 et un millions d euros par an et uni sonda la tranche la plus lev e, 45, rappelle Nicolas Meurant, avocat fiscaliste au cabinet Taj Depuis 2012 et l instauration d une Beitrag exceptionnelle sur les hauts-revenus, ce taux monte jusqu 46 , 5 pour Thierry 45 de tranche maximale au barme d E l impt sur le revenu, et Beitrag exceptionnelle sur les hauts revenus de 4, Kompensation par la d ductibilit d une partie de la CSG, qui gagne plus 500 000 Euro par an. L apt sur le revenu s ajoutent encore une beitrag salariale de 10 des gewinnt d akquisition et des pr lvements sociaux galement kalkul s selon ses gewinnt d akquisition. En r sum, Thierry aura re u pour 100 euro une action qui valait 200 euro mais aura Galement d bours 46 5 euros au titre de l impt sur le revenu, 10 euros de lohn salariale et 8 euros de pr lending sociaux Ses gewinnt d akquisition de 100 euro sont r duits de 64,5 Thierry n aura gagn que 35,50 euros Par action en amont, son entreprise avait quant elle zahlen 7 5 du prix des action qui valait 100 euros, soit l quivalent de 7,5 des gewinnt d akquisition Au gesamt, les finances publiques auront pr lev 72 de la plus-value. Les Kalkulare de Bernard Charls Dassault Systmes. Bernard Charls Dassault Systmes s est lev contre la steuerung exzessive de la plus-Wert sur les stock-optionment le Patron de Dassault Systmes peut-il gerechtfertigt sa saillie verbale vorschlagen d une Auferlegung jusqu 80 C est math matiquement möglich Si. Un cadre de Dassault Systmes re oit en stock-option des action qui ont pour valeur 100 euros au moment o le cadre lve son wahl, l action est valoris e 150 euros Comme Thierry, il cde ses Aktionen imm diatement Ses 50 euros de Gewinne d Erwerb seront aussi impos s hauteur de 64,5 Mais en payant 7,5 de 100 euros au titre de la Beitrag patronale, l entreprise d boursera aussi l quivalent de 15 de la plus-Wert Au gesamt, les finances publiques auront pr Lev 79,5 de la plus-value. La Geduld optimieren le rendement des stock-options. Janvier 2013 Laurence, le binme de Thierry, akzeptieren elle aussi de souscrire des stock-Optionen sur les titres de son entreprise La valeur de l Aktion est Aussi de 100 euros, l employeur s acquittera de la mme Beitrag patronale de 30 de la juste valeur de l Option ou de 7,5 de la valeur de l Aktion la date d attribution. D cembre 2013 Tout comme Thierry, Laurence se r jouira De la forte augmentation du cours du titre 11 mois aprs avoir souscrit Un contrat de stock-option, la valeur des action sera pass e de 100 200 euros Thierry imitera donc son collgue et lvera l Option Mais Thierry ne vendra pas ses Teile dans la foul e. Janvier 2015 Contrairement Thierry, Laurence tiendra rester au capital de Sohn Entreprise Anhänger Au Moins Deux Ans und Pourra Donc Bn Ficier D Un Abgebenment Fiscal de 20 Sur Sa Plus-Wert de Cession Pour Le Calcul de l Impt sur le revenu Admettons que l Aktion ait pour valeur 250 Euro en janvier 2015, au moment o Laurence se d cide c der ses titres Pour le calcul de Sohn impt sur le revenu, sa plus-Wert de cession Sturm 50 Euro ne comptera plus que pour 40 Euro, unentgeltlich maximal 49 En revanche les pr lungen sociaux CSG et CRDS sont Fix s un taux de 15,5 de la plus-Wert de cession totale Il faut rajouter cette Auferlegung, celle sur les Gewinne d Erwerb, fix e comme pour Thierry 72 du montant des Gewinne d akquisition. En r sum, Laurence aura re u Gießen Sie 100 Euro une Action qu il ein Revendue 250 euros Mais ces 100 premiers euros de gewinne d akquisition seront amput s de 64,50 euros tandis que sa plus-value de cession - 20 d abattement sera elle r duite de 49 au titre de l impt sur le revenu et de 15,5 Au titre de la CSG, soit 27,35 euros Au gesamt, sa plus-value est diminu e de 59,6 Laurence n aura gagn 40,40 euros par action en amont, son entreprise avait quant elle zahlen environ 7,5 du prix Die Aktionen qui valait 100, ce qui repr sente dans cet beispiel 5 de la plus-value totale Au gesamt, les finances publiques auront pr lev 64,6 de la plus-value. Note Si Laurence tait Rest e plus longtemps au capital de l Entreprise, son abattement fiscal aurait augment il serait pass 30 s il avait conserv l Option et ou les Aktionen entre 4 et 6 ans et 40 pour une dur e de plus de 6 ans.
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